Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SIGNE VIGNERONS
/
SIRES DE BEAUJEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRES DE BEAUJEU
SIGNE VIGNERONS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3227526
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2023
SIRES DE BEAUJEU de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque SIRES DE BEAUJEU

Déposée le 14 mai 2003 par la société SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRES DE BEAUJEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société SIGNE VIGNERONS domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Maître Anne GARLON domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque SIRES DE BEAUJEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRES DE BEAUJEU est expirée depuis le 14 mai 2023.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY


SIGNE VIGNERONS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Maître Anne GARLON - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383538 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517821 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vins d'appellation d'origine “ BEAUJOLAIS ” produits sur la commune de Beaujeu.