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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS
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LES HOMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HOMMES
SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3923453
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
LES HOMMES de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque LES HOMMES

Déposée le 31 mai 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOMMES est expirée depuis le 31 mai 2022.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY


SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).