Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gamay'xcellence
SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3962062
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
Gamay\'xcellence de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque Gamay'xcellence

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamay'xcellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Gamay'xcellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamay'xcellence est expirée depuis le 19 novembre 2022.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY , DOMAINE DE CHARPENAY


SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).