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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS
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Domaine ROMANY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine ROMANY
SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3514646
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027
Domaine ROMANY de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque Domaine ROMANY

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine ROMANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) 78 Rue de Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Domaine ROMANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine ROMANY arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY


SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole - 78 Rue de Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623370 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 4 août 2014 - Changement de dénomination n°628455 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2018 n°2668524 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.