Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERZIER
SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4069270
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
CHATEAU VERZIER de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque CHATEAU VERZIER

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU VERZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) 78 rue de Ribouillon - 69430 - Quincie-en-Beaujolais - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque CHATEAU VERZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERZIER est expirée depuis le 17 février 2024.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY


SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole - 78 rue de Ribouillon - 69430 - Quincie-en-Beaujolais - France - SIREN 510408982


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU VERZIER".