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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS
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CELLIER . LA . MARTINIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER . LA . MARTINIERE
SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3261477
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
CELLIER . LA . MARTINIERE de SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque CELLIER . LA . MARTINIERE

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER . LA . MARTINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) 78 rue de Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CELLIER . LA . MARTINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER . LA . MARTINIERE est expirée depuis le 1 décembre 2023.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , DOMAINE DU PAN PERDU , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY , DOMAINE DE CHARPENAY


SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole - 78 rue de Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 28 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613673 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545954 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617684 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Vin d'appellation d'origine.