BEAUJOLAIS
Présentation de la marque BEAUJOLAIS
Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUJOLAIS est expirée depuis le 26 septembre 2022.
SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412650 - Publication au BOPI 2005-05-25
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585962 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510587 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27