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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD
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SIGNE-LTD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNE-LTD
SIGNE-LTD, SARL

Numéro de dépôt :
3685061
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2019
SIGNE-LTD de SIGNE-LTD

Présentation de la marque SIGNE-LTD

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNE-LTD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD domicilié(e) 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNE-LTD domicilié(e) 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE-LTD est expirée depuis le 20 octobre 2019.

SIGNE-LTD a également déposé les autres marques suivantes : Plug & Sail


SIGNE-LTD, SARL - 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


SIGNE-LTD - 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cycles ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).