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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD
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Plug & Sail
Marque expirée - Marque en non vigueur

Plug & Sail
SIGNE-LTD, SARL

Numéro de dépôt :
3711878
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2020
Plug & Sail de SIGNE-LTD

Présentation de la marque Plug & Sail

Déposée par voie électronique le 10 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plug & Sail »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE-LTD domicilié(e) 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNE-LTD domicilié(e) 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plug & Sail est expirée depuis le 10 février 2020.

SIGNE-LTD a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE-LTD


SIGNE-LTD, SARL - 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


SIGNE-LTD - 1137 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.