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Marques déposées par l'association loi 1901 SIGNé d'ARTAGNAN
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Signé d'Artagnan Tous pour le goût
Marque expirée - Marque en non vigueur

Signé d'Artagnan Tous pour le goût
SIGNé d'ARTAGNAN ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3578528
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
Signé d\'Artagnan Tous pour le goût de SIGNé d\'ARTAGNAN

Présentation de la marque Signé d'Artagnan Tous pour le goût

Déposée le 26 mai 2008 par l'association loi 1901 SIGNé d'ARTAGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signé d'Artagnan Tous pour le goût »

Le déposant est l'association loi 1901 SIGNé d'ARTAGNAN domicilié(e) 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 1, CHAMBRE METIERS ET ARTISANAT,32550 PAVIE - 32550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 001 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNé d'ARTAGNAN domicilié(e) 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 1, CHAMBRE METIERS ET ARTISANAT,32550 PAVIE - 32550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 29 30 31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signé d'Artagnan Tous pour le goût est expirée depuis le 26 mai 2018.


SIGNé d'ARTAGNAN ASSOCIATION LOI 1901 - 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 1, CHAMBRE METIERS ET ARTISANAT,32550 PAVIE - 32550 - France - SIREN 321001623


SIGNé d'ARTAGNAN - 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 1, CHAMBRE METIERS ET ARTISANAT,32550 PAVIE - 32550 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492882 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.