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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNCOMPLEX FRANCE
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BELED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELED
SIGNCOMPLEX FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4363416
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
BELED de SIGNCOMPLEX FRANCE

Présentation de la marque BELED

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNCOMPLEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNCOMPLEX FRANCE domicilié(e) 3 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNCOMPLEX FRANCE, M. DIDIER BULCKE domicilié(e) 3 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

La marque BELED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELED arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.


SIGNCOMPLEX FRANCE, SAS - 3 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France


SIGNCOMPLEX FRANCE, M. DIDIER BULCKE - 3 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Appareils d'éclairage.