Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGNAUX LAPORTE
/
SIGNAUX LAPORTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNAUX LAPORTE
SIGNAUX LAPORTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671480
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2017

Présentation de la marque SIGNAUX LAPORTE

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SIGNAUX LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNAUX LAPORTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNAUX LAPORTE domicilié(e) 132 avenue Franklin Roosevelt,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2327083) - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327083) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAUX LAPORTE est expirée depuis le 27 mars 2017.

SIGNAUX LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAUX LAPORTE


SIGNAUX LAPORTE Société Anonyme - 132 avenue Franklin Roosevelt,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2327083) - 69120 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327083) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2006 n°2327083 - Publication au BOPI 2006-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Panneaux de signalisation non lumineux, non mécaniques (métalliques). Signalisation lumineuse ou mécanique. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique). Panneaux de signalisation non lumineux, non mécaniques (non métalliques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.