Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIATHLON DES SPORTS MECANIQUES
"SIGNATURE" (SARL)

Numéro de dépôt :
95588384
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRIATHLON DES SPORTS MECANIQUES

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIATHLON DES SPORTS MECANIQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE domicilié(e) le BOURG, 15130 GIOU DE MAMOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 340 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL "SIGNATURE" (M. Philippe DESPIT) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SIGNATURE a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE & DESIGN , VIVONS LA VILLE , SIGNATURE ORGANISATION & COMMUNICATION EVENEMENTIELLES , ACCORD SIGNATURE , MAGSYS , Signature INFORMATIQUE , SIGNAFOG , SIGNATURE , SIGNALOGIE , VIA LINEA


"SIGNATURE" (SARL) - le BOURG, 15130 GIOU DE MAMOU - France - SIREN 401340450


SARL "SIGNATURE" (M. Philippe DESPIT) - France


Inscription le 14 janvier 1999 - rejet total n°270344 - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1999-01-14

Organisation de manifestations sportives uniquement axées sur les sports mécaniques (karting, moto ou auto tout-terrain et jet-ski) et se déroulant sur le même principe que celui du triathlon athlétique, à savoir trois épreuves s'enchaînant dans un ordre donné avec obligation, pour les participants, de concourir dans les trois disciplines