Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côtelé Paris
Signature Paris

Numéro de dépôt :
4603989
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
Côtelé Paris de Signature Paris

Présentation de la marque Côtelé Paris

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par Signature Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côtelé Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Signature Paris domicilié(e) 1 Rue Jules Edouard Voisemebert - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signature Paris, Monsieur François Le Vaillant domicilié(e) 1 RUE JULES EDOUARD VOISEMBERT - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

La marque Côtelé Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtelé Paris arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.


Signature Paris - 1 Rue Jules Edouard Voisemebert - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Signature Paris, Monsieur François Le Vaillant - 1 RUE JULES EDOUARD VOISEMBERT - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Parapluies et parasols ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Sacs de couchage ;

Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussures de ski ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.