Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA
SIGNATURE DI BALAGNA, SARL

Numéro de dépôt :
4261539
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA de SIGNATURE DI BALAGNA

Présentation de la marque IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DI BALAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DI BALAGNA domicilié(e) RÉSIDENCE COLOMBA, LIEU DIT LANIELLA - 20260 - CALVI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPRIMERIE SIGNATURE DI BALAGNA, M. DANIEL FONDACCI domicilié(e) RÉSIDENCE COLOMBA, LIEU DIT LANIELLA - 20260 - CALVI - France.

La marque IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRESSION MADE IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA STAMPA IN CORSICA SIGNATURE DI BALAGNA SIGNATURE DI BALAGNA IMPRESSION MADE IN CORSICA arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


SIGNATURE DI BALAGNA, SARL - RÉSIDENCE COLOMBA, LIEU DIT LANIELLA - 20260 - CALVI - France


IMPRIMERIE SIGNATURE DI BALAGNA, M. DANIEL FONDACCI - RÉSIDENCE COLOMBA, LIEU DIT LANIELLA - 20260 - CALVI - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.