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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNATURE DE FRANCE
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XO SPECIAL CIGAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XO SPECIAL CIGAR
SIGNATURE DE FRANCE S.A.S.
COGNAC J. DUPONT

Numéro de dépôt :
3317655
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
XO SPECIAL CIGAR de SIGNATURE DE FRANCE

Présentation de la marque XO SPECIAL CIGAR

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNATURE DE FRANCE et COGNAC J. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XO SPECIAL CIGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNATURE DE FRANCE - France et COGNAC J. DUPONT domicilié(e) LE BOIS,16130 ANGEAC CHAMPAGNE - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNATURE DE FRANCE S.A.S. domicilié(e) LE BOIS,16130 ANGEAC CHAMPAGNE - 16130 - France.

La marque XO SPECIAL CIGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XO SPECIAL CIGAR est expirée depuis le 6 octobre 2014.

SIGNATURE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUCAL , J DUPONT


SIGNATURE DE FRANCE S.A.S. - France

COGNAC J. DUPONT - LE BOIS,16130 ANGEAC CHAMPAGNE - 16130 - France - SIREN 3


SIGNATURE DE FRANCE S.A.S. - LE BOIS,16130 ANGEAC CHAMPAGNE - 16130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestif (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.