Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE
/
GRAND DUCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DUCAL
SIGNATURE DE FRANCE Sàrl

Numéro de dépôt :
3017591
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque GRAND DUCAL

Déposée le 28 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURE DE FRANCE domicilié(e) 23, place Jean-Monnet, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 528 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELCOUALCH - France.

La marque GRAND DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DUCAL est expirée depuis le 28 mars 2010.

SIGNATURE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XO SPECIAL CIGAR , J DUPONT


SIGNATURE DE FRANCE Sàrl - 23, place Jean-Monnet, 16100 COGNAC - France - SIREN 327528774


CABINET SUEUR & L'HELCOUALCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier eaux de vie et brandy.