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Marques déposées par SIGNATURE CLUB A
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signature Club A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signature Club A
SIGNATURE CLUB A, LTD. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
99804740
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque signature Club A

Déposée le 18 mars 1997 par SIGNATURE CLUB A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « signature Club A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est SIGNATURE CLUB A, LTD. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 5445 Marina Street, Suite 314, Tampa, Floride 33609, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque signature Club A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signature Club A est expirée depuis le 18 mars 2007.


SIGNATURE CLUB A, LTD. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 5445 Marina Street, Suite 314, Tampa, Floride 33609, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vêtements de sport et de loisir pour les dames, à savoir manteaux, vestes, capes, châles, chandails, vêtements d'échauffement, sweatshirts, pantalons d'entraînement, costumes, robes, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, dessus en tricot, vestes, shorts, pantalons, jeans ; manteaux de fourrures, à savoir vestes, capes et étoles ; vêtement d'entraînement, à savoir justaucorps, maillots académiques, débardeurs, collants sans pieds, jambières ; lingerie, à savoir pyjamas, robes de nuit, robes, peignoirs, soutiens-gorge, culottes, caraco, teddy, porte-jarretelles et bustiers ; gants, chapeaux ; ceintures, foulards, mouchoirs ; chaussures, à savoir chaussures, bottes, tennis, pantoufles ; bas, collants, chaussettes ; casquettes de base-ball.