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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Signatil
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S SIGNATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIGNATEL
Signatil SARL

Numéro de dépôt :
3242591
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
S SIGNATEL de Signatil

Présentation de la marque S SIGNATEL

Déposée le 20 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Signatil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SIGNATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Signatil domicilié(e) 1 Avenue de l'Europe,02400 Château-Thierry - 02400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signatil domicilié(e) 1 Avenue de l'Europe,02400 Château Thierry - 02400 - France.

La marque S SIGNATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIGNATEL est expirée depuis le 20 août 2013.


Signatil SARL - 1 Avenue de l'Europe,02400 Château-Thierry - 02400 - France


Signatil - 1 Avenue de l'Europe,02400 Château Thierry - 02400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Télécommunications.