Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signatech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « WIND-FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) signatech domicilié(e) parc Comitec, 4 rus JF Champollion - 18000 - bourges - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 812 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, signatech, M. roger boucard domicilié(e) parc Comitec, 4 rus JF Champollion - 18000 - bourges - France.
La marque WIND-FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIND-FLAG est expirée depuis le 20 avril 2022.
signatech a également déposé les autres marques suivantes : S SIGNATECH , FLAGING
signatech, sarl - parc Comitec, 4 rus JF Champollion - 18000 - bourges - France - SIREN 411812696
signatech, M. roger boucard - parc Comitec, 4 rus JF Champollion - 18000 - bourges - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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