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Marques déposées par SIGNAT Robert Jacques
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ACADÉMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACADÉMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N
SIGNAT Robert Jacques
SIGNAT Marie Catherine

Numéro de dépôt :
3611095
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACADÉMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N de SIGNAT Robert Jacques

Présentation de la marque ACADÉMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N

Déposée le 13 novembre 2008 par SIGNAT Robert Jacques et SIGNAT Marie Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADÉMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N »

Les déposants sont SIGNAT Robert Jacques domicilié(e) 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et SIGNAT Marie Catherine domicilié(e) 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNAT Robert Jacques domicilié(e) 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41


SIGNAT Robert Jacques - 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France

SIGNAT Marie Catherine - 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


SIGNAT Robert Jacques - 56 rue Salvador Dali,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513372 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Horlogerie et instruments chronométriques porte-clefs de fantaisie, médailles.

Produits de l'imprimerie, photographies matériel d'instruction ou d'enseignement affiches, albums, cartes, livres, journaux prospectus, brochures, calendrier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matière plastiques pour l'emballage.

Foulards cravates.

Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne.