Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL
SIGNASOLUTION

Numéro de dépôt :
4548292
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL de SIGNASOLUTION

Présentation de la marque SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par SIGNASOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est SIGNASOLUTION domicilié(e) 120 Zone Teppe - 01380 - SAINT ANDRE DE BAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNASOLUTION, Monsieur Charlie WAGEMANS domicilié(e) 120 Zone Teppe - 01380 - SAINT ANDRE DE BAGE - France.

La marque SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.


SIGNASOLUTION - 120 Zone Teppe - 01380 - SAINT ANDRE DE BAGE - France


SIGNASOLUTION, Monsieur Charlie WAGEMANS - 120 Zone Teppe - 01380 - SAINT ANDRE DE BAGE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Construction d'enseignes; Construction de fabrications en acier; Installations d'enseignes; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'enseignes; Réparation ou entretien d'enseignes; Services de peinture d'enseignes et de panneaux ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; Fabrication de meubles selon les spécifications établies lors de la commande pour le compte de tiers; Fabrication sur commande de dispositifs de communication pour des tiers; Lettrage pour enseignes; Services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires; Services de fabrication de meubles sur mesure ;

Conception de dispositifs de visualisation en trois dimensions; Conception de meubles; Conception graphique; Services de conception d'enseignes; Services de conception de meubles; Services de conception de mobilier; Services de conception de pancartes, de panneaux et d'enseignes; Services de conception graphique sur commande.