Déposée le 11 mars 1993 par la société SIGNALSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la société SIGNALSON domicilié(e) 1 et 3, avenue du Général André, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 865 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger GATEAU Société SIGNALSON - France.
La marque BROWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGNALSON - 1 et 3, avenue du Général André, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 301865358
Monsieur Roger GATEAU Société SIGNALSON - France
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177102 - Publication au BOPI 1994-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, acoustiques et électroacoustiques, photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images (haut-parleurs et leurs composants, microphones); équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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