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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALs
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SIGNAL AERO MARQUAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL AERO MARQUAGE
SIGNAL (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3112444
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011
SIGNAL AERO MARQUAGE de SIGNALs

Présentation de la marque SIGNAL AERO MARQUAGE

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL AERO MARQUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALs domicilié(e) 11 rue Gay Lussac ; Espace Mérignac Phare, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 254 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SIGNAL AERO MARQUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL AERO MARQUAGE est expirée depuis le 19 juillet 2011.


SIGNAL (Société par Actions Simplifiée) - 11 rue Gay Lussac ; Espace Mérignac Phare, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 379254071


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Peinture spéciale sans plomb contenue dans une bombe aérosol avec un gaz propelant non polluant, pour le marquage, l'identification, la signalisation en particulier dans l'industrie du bois, l'exploitation forestière, et toute autre forme de marquage. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.