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Marques déposées par SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE
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SIGTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGTONE
SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE)

Numéro de dépôt :
1565779
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1998

Présentation de la marque SIGTONE

Déposée le 28 juin 1988 par SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE), domicilié(e) 2 Apsley Place, SEAFORD, Victoria AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque SIGTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGTONE est expirée depuis le 28 juin 1998.

SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGTEC


SIGNALLING TECHNOLOGY PTY. LTD. (Société organisée selon les Lois de l'Etat de VICTORIA d'AUSTRALIE) - 2 Apsley Place, SEAFORD, Victoria AUSTRALIE - Australie


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareils et instruments de signalisation; systèmes pour la communication radiophonique et par lignes, en particulier codeurs et décodeurs pour des systèmes de radios mobiles et pour l'équipement de base de radio, consoles de commandes pour opérateurs, traducteurs de signaux, appareils de numérotage, appareils pour les appels téléphoniques sélectifs et pour l'identification automatique des numéros, appareils de transmission d'informations, télémètres et alarmes