Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT INDUSTRIE
SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE SPL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3091129
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque KIT INDUSTRIE

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE SPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE SPL domicilié(e) 21 boulevard Littré, 78600 LE MESNIL-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 031 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque KIT INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT INDUSTRIE est expirée depuis le 26 mars 2011.


SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE SPL, société anonyme - 21 boulevard Littré, 78600 LE MESNIL-LE-ROI - France - SIREN 328031026


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Bombes à peinture pour tracer des lignes. Barrière basse rabattable en acier pour fermer une place de parking, barrière de protection en acier installée près des machines dans les ateliers. Machines manuelles en acier destinées à tracer des lignes de peinture sur le sol. Rubans de balisage (protection contre les accidents) en polypropylène. Ralentisseurs de véhicules pour voies privées en caoutchouc recyclé, balises de protection (non lumineuses) non métalliques en polychlorure de vinyle. Miroirs intérieurs et extérieurs pour carrefours sans visibilité, vitrines d'affichage collectif.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.