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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA
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TAIGA UNE TETE D'AVANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAIGA UNE TETE D'AVANCE
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3493070
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
TAIGA UNE TETE D\'AVANCE de SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA

Présentation de la marque TAIGA UNE TETE D'AVANCE

Déposée le 5 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAIGA UNE TETE D'AVANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA domicilié(e) 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 046 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAIGA UNE TETE D'AVANCE est expirée depuis le 5 avril 2017.

SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA a également déposé les autres marques suivantes : ONZA , SPIRE-H


SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée - 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France - SIREN 672046299


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Rotofaucheuses axiales et rotofaucheuses d'accotement, broyeuses et gyrobroyeurs, faucheuses/débroussailleuses à bras articulés, faucheuses/débroussailleuses pour tracteurs d'espaces verts, faucheuses/débroussailleuses à usage agricole, faucheuses/débroussailleuses à l'usage des entrepreneurs et des collectivités locales ; outils de coupe, rotors, coupleurs hydrauliques et dispositifs d'accrochage pour les machines ci-dessus ; lamiers d'élagage et sécateurs pour faucheuses/débroussailleuses.

Services d'entretien et de réparation de machines de fauchage, de débroussaillage et d'élagage.