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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA
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SPIRE-H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRE-H
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3209739
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
SPIRE-H de SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA

Présentation de la marque SPIRE-H

Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRE-H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA domicilié(e) 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 046 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SPIRE-H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRE-H est expirée depuis le 14 février 2023.

SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA a également déposé les autres marques suivantes : TAIGA UNE TETE D'AVANCE , ONZA


SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA, société par actions simplifiée - 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 672046299


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588702 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515061 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Faucheuses, broyeuses, débrousailleuses, faucheuses débrousailleuses à bras articulés, roto-faucheuses ; têtes de coupe, outils de coupe, groupe de broyage et rotors de coupe pour ces matériels.