Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA
/
ONZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONZA
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3345781
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
ONZA de SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA

Présentation de la marque ONZA

Déposée le 9 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA domicilié(e) 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 046 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ONZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONZA est expirée depuis le 9 mars 2015.

SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA a également déposé les autres marques suivantes : TAIGA UNE TETE D'AVANCE , SPIRE-H


SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée - 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France - SIREN 672046299


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Machines de fauchage, de débroussaillage et d'élagage.