Déposée le 14 juin 2012 par SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE (S.M.ATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TELECUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE (S.M.ATODO domicilié(e) 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 046 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANCE, M. Fabrice GROSJEAN domicilié(e) 15 quai Félix Maréchal, BP 90226 - 57005 - METZ CEDEX 1 - France.
La marque TELECUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELECUT est expirée depuis le 14 juin 2022.
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE (S.M.A.), SASU - 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 672046299
AVANCE, M. Fabrice GROSJEAN - 15 quai Félix Maréchal, BP 90226 - 57005 - METZ CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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