Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITRALITE
SIGNALISATION FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1319781
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2025

Présentation de la marque VITRALITE

Déposée le 8 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SIGNALISATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITRALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNALISATION FRANCE domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 721 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme Tertrais Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque VITRALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITRALITE arrivera à expiration en date du 8 août 2025.


SIGNALISATION FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 552721193


NONY, Mme Tertrais Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300867 - Publication au BOPI 2005-11-15

Renouvellement sans limitation n°2051457 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°429009 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation le 3 août 2015 n°2594499 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-03

Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661029 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Panneaux destinés à être utilisés dans la fabrication de signaux routiers, de panneaux publicitaires, de meubles et comme éléments de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.