SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers
Marque renouvelée - Marque en vigueur
SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers
SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT, S.A.S
Numéro de dépôt :
3458251
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2026
Présentation de la marque SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers
Déposée le 19 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT domicilié(e) Z.I RABION, 14 RUE de la brigade R.A.C, CS 92212 - 16022 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 271 678 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGNALISATION DEVELOPPEMENT, M. CHAPUZET Jean Christophe domicilié(e) Z.I RABION, 14 RUE de la brigade R.A.C, CS 92212 - 16022 - ANGOULEME - France.
La marque SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458251.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT Gestion & Sécurisation des flux routiers arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.
SIGNALISATION DÉVELOPPEMENT, S.A.S - Z.I RABION, 14 RUE de la brigade R.A.C, CS 92212 - 16022 - ANGOULEME - France - SIREN 792271678
SIGNALISATION DEVELOPPEMENT, M. CHAPUZET Jean Christophe - Z.I RABION, 14 RUE de la brigade R.A.C, CS 92212 - 16022 - ANGOULEME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621296 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 27 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°672733 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620264 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07
Panneaux et enseignes métalliques et non métalliques. Appareil de signalisation. Location de matériel de chantier. Pose et entretien de signalisation horizontale et verticale : permanente, temporaire, lumineuse. Pose et entretien de mobilier urbain d'enseigne et de matériel de sécurité. Ingénierie et étude de signalisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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