Déposée le 21 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALISATION 07
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGNALISATION 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALISATION 07 domicilié(e) Z.I. LE RIVET, BOULIEU LES ANNONAY, 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 945 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque SIGNALISATION 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALISATION 07 est expirée depuis le 21 janvier 2010.
SIGNALISATION 07 a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR
SIGNALISATION 07 Société à Responsabilité Limitée - Z.I. LE RIVET, BOULIEU LES ANNONAY, 07100 ANNONAY - France - SIREN 413945197
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation routière non mécanique, non lumineux métalliques. Panneaux de sécurité ni mécanique, non lumineux métalliques. Barrières, notamment barrières de chantier, barrières de manifestation galvanisées, barrières de ville à sceller, arceaux de sécurité à sceller. Mobilier urbain, à savoir abris de bus, protection pour arbres et poteaux, portiques. Balises non lumineuses ; piquets. Tous ces produits étant métalliques. Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation routière non mécanique, non lumineux et non métallique. Panneaux de sécurité ni mécanique, non lumineux et non métalliques. Barrières, notamment barrières de chantier, barrières de manifestation galvanisées, barrières de ville à sceller, arceaux de sécurité à sceller. Mobilier urbain, à savoir abris de bus, protection pour arbres et poteaux, portiques. Balises non lumineuses ; piquets. Tous ces produits étant non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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