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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALERT
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SIGNALERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALERT
SIGNALERT, sarl

Numéro de dépôt :
3982707
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2023
SIGNALERT de SIGNALERT

Présentation de la marque SIGNALERT

Déposée le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIGNALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALERT domicilié(e) 7 rue Danton - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 460 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNALERT, M. guillande richard domicilié(e) 7 rue Danton - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque SIGNALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALERT est expirée depuis le 12 février 2023.


SIGNALERT, sarl - 7 rue Danton - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 752460493


SIGNALERT, M. guillande richard - 7 rue Danton - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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