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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGNAL
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SIGNAL AERO MARQUAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL AERO MARQUAGE
SIGNAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1677443
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001
SIGNAL AERO MARQUAGE de SIGNAL

Présentation de la marque SIGNAL AERO MARQUAGE

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL AERO MARQUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNAL domicilié(e) Espace Mérignac Phare, Avenue de la Grange Noire, 33694 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SIGNAL AERO MARQUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL AERO MARQUAGE est expirée depuis le 5 juillet 2001.

SIGNAL a également déposé les autres marques suivantes : MARQUAUSOL - SERVICE , SIGNAL


SIGNAL (société anonyme) - Espace Mérignac Phare, Avenue de la Grange Noire, 33694 MERIGNAC - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Peinture spéciale sans plomb contenue dans une bombe aérosol avec un gaz propelant non polluant, pour le marquage, l'identification, la signalisation en particulier dans l'industrie du bois, l'exploitation forestière, et toute autre forme de marquages.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs