Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Signal Spam
/
SIGNAL SPAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNAL SPAM
Signal Spam Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541858
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
SIGNAL SPAM de Signal Spam

Présentation de la marque SIGNAL SPAM

Déposée le 3 décembre 2007 par l'association loi 1901 Signal Spam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL SPAM »

Le déposant est l'association loi 1901 Signal Spam domicilié(e) 28 Rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 209 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signal Spam domicilié(e) 28 Rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL SPAM est expirée depuis le 3 décembre 2017.


Signal Spam Association loi 1901 - 28 Rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 485209837


Signal Spam - 28 Rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.