Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNAL SERVICES
/
SIGNALPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALPLAN
SIGNAL SERVICES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94550248
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque SIGNALPLAN

Déposée le 21 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNAL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNALPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNAL SERVICES domicilié(e) 7, Rue de la Voie Verte, 91260 JUVISY-sur-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 289 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque SIGNALPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALPLAN est expirée depuis le 21 décembre 2004.


SIGNAL SERVICES Société à Responsabilité Limitée - 7, Rue de la Voie Verte, 91260 JUVISY-sur-ORGE - France - SIREN 998289714


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur.Services télématiques, télétransmission d'informations et de documents, services de télécopie