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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGNACITÉ
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signacité le média de proximité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signacité le média de proximité
SIGNACITÉ EURL

Numéro de dépôt :
3370208
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/07/2015
signacité le média de proximité de SIGNACITÉ

Présentation de la marque signacité le média de proximité

Déposée le 12 juillet 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGNACITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « signacité le média de proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGNACITÉ domicilié(e) Allée des FAÏENCIERS, Les Terrasses d'Oriane BAT “ D ”,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUEZ JEAN-LUC domicilié(e) 44 Allée de la BOUSCARLO,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France.

La marque signacité le média de proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signacité le média de proximité est expirée depuis le 12 juillet 2015.


SIGNACITÉ EURL - Allée des FAÏENCIERS, Les Terrasses d'Oriane BAT “ D ”,13400 AUBAGNE - 13400 - France


RODRIGUEZ JEAN-LUC - 44 Allée de la BOUSCARLO,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Dispositifs utilisant des matériaux de construction métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de protection des piétons, des mobiliers de signalétique métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des totems, des panneaux d'affichage métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des abribus, des mobiliers attache vélos.

Dispositifs utilisant des matériaux de construction métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de protection des piétons, des mobiliers de signalétique métalliques lumineux ou mécaniques, des totems, des panneaux d'affichage métalliques lumineux ou mécaniques, des abribus, des mobiliers attache vélos. Dispositifs utilisant des matériaux de construction non métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de protection des piétons, des mobiliers de signalétique non métalliques lumineux ou mécaniques, des totems, des panneaux d'affichage non métalliques lumineux ou mécaniques, des abribus, des mobiliers attache vélos.

Dispositifs utilisant des matériaux de construction non métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de protection des piétons, des mobiliers de signalétique non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des totems, des panneaux d'affichage non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des abribus, des mobiliers attache vélos.

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