Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE CLAPIER "S"
Numéro de dépôt :
1181420
Date de dépôt :
03/06/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque "LE CLAPIER "S"
Déposée le 3 juin 1981 par monsieur SIGNAC Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « "LE CLAPIER "S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE CLAPIER "S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LE CLAPIER "S" est expirée depuis le 3 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07