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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNA FRANCE CONFECTION
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SOLTTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLTTO
SIGNA FRANCE CONFECTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3544716
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/12/2027
SOLTTO de SIGNA FRANCE CONFECTION

Présentation de la marque SOLTTO

Déposée le 18 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNA FRANCE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOLTTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNA FRANCE CONFECTION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA SANGLE - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 747 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque SOLTTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLTTO arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SIGNA FRANCE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES , SIGNA FRANCE


SIGNA FRANCE CONFECTION, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE LA SANGLE - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France - SIREN 403747272


AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 3 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634639 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664342 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Revêtements [construction] non métalliques ; plafonds non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; murs et plafonds non métalliques réalisés en textile tendus sur un cadre.

Textiles et toiles pour revêtements de plafonds et tentures murales.

Travaux de construction et de rénovation de bâtiments ; pose de plafonds et de revêtements muraux.