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Marques déposées par la société SIGN TIMBRES
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SIGN STAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN STAMP
SIGN TIMBRES

Numéro de dépôt :
92437933
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque SIGN STAMP

Déposée le 16 octobre 1992 par la société SIGN TIMBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGN STAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société SIGN TIMBRES domicilié(e) 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 099 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SIGN STAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN STAMP est expirée depuis le 16 octobre 2002.

SIGN TIMBRES a également déposé les autres marques suivantes : SIGN CRISTAL , ECHO


SIGN TIMBRES - 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France - SIREN 572099398


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tampons encreurs