Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGN CRISTAL
SIGN TIMBRES SARL

Numéro de dépôt :
1378388
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque SIGN CRISTAL

Déposée le 30 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN TIMBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGN CRISTAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN TIMBRES domicilié(e) 42 avenue Aubert 94300 Vincennes (dossier no 2066869) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud 75116 Paris (dossier no 2066869) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGN CRISTAL est expirée depuis le 30 avril 2006.

SIGN TIMBRES a également déposé les autres marques suivantes : ECHO , SIGN STAMP


SIGN TIMBRES SARL - 42 avenue Aubert 94300 Vincennes (dossier no 2066869) - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud 75116 Paris (dossier no 2066869) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1996 n°2066869 - Publication au BOPI 1996-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57804 - Publication au BOPI 1991-11-25

Timbres et tampons pour la papeterie.