Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUVECRAN
SIGN DIFFUSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1560685
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque JUVECRAN

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUVECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION domicilié(e) 42 avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque JUVECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUVECRAN est expirée depuis le 17 novembre 1999.

SIGN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SIGNCOM , ROULOBOARD , BICOL , MAGICPLOTS , FLASHBOARD , NEW CALLIPLUME , POUCE-MINES , BIOPEN , FEUTRAPLUME , PENTEX POCKET


SIGN DIFFUSION, Société Anonyme - 42 avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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