Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICOL
SIGN DIFFUSION - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429527
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque BICOL

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION domicilié(e) 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 937 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque BICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICOL est expirée depuis le 4 août 2002.

SIGN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SIGNCOM , ROULOBOARD , MAGICPLOTS , FLASHBOARD , NEW CALLIPLUME , POUCE-MINES , BIOPEN , FEUTRAPLUME , PENTEX POCKET , JUVECRAN


SIGN DIFFUSION - Société Anonyme - 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France - SIREN 341937761


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés