SIGN DIFFUSION DMJ, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3183905
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
Présentation de la marque sign stamp
Déposée le 17 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGN DIFFUSION DMJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « sign stamp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGN DIFFUSION DMJ domicilié(e) 7 avenue Descartes, Parc d'Activités de Ragon - 44119 - TREILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 579 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque sign stamp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sign stamp est expirée depuis le 17 septembre 2022.
SIGN DIFFUSION DMJ a également déposé les autres marques suivantes : ENZO VARINI , DURASIGN
SIGN DIFFUSION DMJ, Société par Actions Simplifiée - 7 avenue Descartes, Parc d'Activités de Ragon - 44119 - TREILLIERES - France - SIREN 316579838
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503341 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°734321 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-08-01
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureaux (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sac, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, tampon encreur, plaques à timbrer, timbres (cachets) , coffrets à timbres (cachets) , supports à timbres (cachets) , timbres à adresses. Cartes à jouer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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