Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR
/
SIGNALISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALISATION
SIGN&COLOR, SARL

Numéro de dépôt :
3992268
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2023
SIGNALISATION de SIGN&COLOR

Présentation de la marque SIGNALISATION

Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR domicilié(e) Zone d'Activité de la Petite Villedieu, Rue de Liège - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 113 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDLA Avocats, Mme DUGOURD Stéphanie domicilié(e) Escalier B, 25 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALISATION est expirée depuis le 21 mars 2023.

SIGN&COLOR a également déposé les autres marques suivantes : RESAPRINT , SIGN&COLOR HABILLE VOS IDEES , (Marque figurative)


SIGN&COLOR, SARL - Zone d'Activité de la Petite Villedieu, Rue de Liège - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 394113476


HDLA Avocats, Mme DUGOURD Stéphanie - Escalier B, 25 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Imprimerie ; services de gravure.