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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIGN&COLOR, SARL

Numéro de dépôt :
4086548
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
Marque en couleurs, figurative de SIGN&COLOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN&COLOR domicilié(e) Zone d'Activité de la Petite Villedieu, Rue de Liège - 78990 - ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDLA Avocats, Mme Dugourd Stéphanie domicilié(e) 25 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086548.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2024.

SIGN&COLOR a également déposé les autres marques suivantes : RESAPRINT , SIGN&COLOR HABILLE VOS IDEES , SIGNALISATION


SIGN&COLOR, SARL - Zone d'Activité de la Petite Villedieu, Rue de Liège - 78990 - ELANCOURT - France


HDLA Avocats, Mme Dugourd Stéphanie - 25 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Imprimerie ; services de gravure.