Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUCOUPE
SIGMUND SDG, SAS

Numéro de dépôt :
1567939
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2030

Présentation de la marque SOUCOUPE

Déposée le 2 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMUND SDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUCOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMUND SDG domicilié(e) 11 RUE DU HARAS - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 806 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMUND SDG, M. SIGMUND CHRISTOPHE domicilié(e) 11 RUE DU HARAS - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France.

La marque SOUCOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOUCOUPE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.

SIGMUND SDG a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , SIGMUND - S.D.G. , (Marque figurative) , S.D.G , CRACHEUR , TULIPE NOIRE , DAUPHIN


SIGMUND SDG, SAS - 11 RUE DU HARAS - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France - SIREN 579806662


SIGMUND SDG, M. SIGMUND CHRISTOPHE - 11 RUE DU HARAS - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2159172 - Publication au BOPI 1999-12-03

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424629 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 21 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770843 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727991 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-10-10

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