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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMUND SDG
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIGMUND SDG S.A.

Numéro de dépôt :
1249415
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003
Marque figurative de SIGMUND SDG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SIGMUND SDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMUND SDG domicilié(e) 11 RUE DES HARAS, 91440 BURES SUR YVETTE (dossier no 2021683) - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 806 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMUND SDG domicilié(e) (dossier no 2021683) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249415.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2003.

SIGMUND SDG a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , SIGMUND - S.D.G. , S.D.G , CRACHEUR , TULIPE NOIRE , DAUPHIN , SOUCOUPE


SIGMUND SDG S.A. - 11 RUE DES HARAS, 91440 BURES SUR YVETTE (dossier no 2021683) - France - SIREN 579806662


SIGMUND SDG - (dossier no 2021683) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1993 n°2021683 - Publication au BOPI 1993-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Appareils horticoles, notamment appareils d'arrosage, tondeuses à gazon et motoculteurs et tous autres articles se référant à la même activité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.