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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMAPOLE
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SIGMAPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGMAPOLE
SIGMAPOLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3388075
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/2015
SIGMAPOLE de SIGMAPOLE

Présentation de la marque SIGMAPOLE

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMAPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SIGMAPOLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMAPOLE domicilié(e) ZI de Bel Air,34570 VAILHAUQUES - 34570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 457 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMAPOLE est expirée depuis le 25 octobre 2015.


SIGMAPOLE Société par Actions Simplifiée - ZI de Bel Air,34570 VAILHAUQUES - 34570 - France - SIREN 453457491


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 5 avril 2011 - Changement de dénomination n°546435 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Cartes électroniques, câblage filaire, logiciels, boîtiers, armoires, coffrets, à destination d'intégration électronique ou informatique.